En bref
Bel Habitat a son établissement à Gassin, dans le Golfe de Saint-Tropez (Var). Activité : carreleur. Adresse : Villa le Traguet route Departementale 98a, 83580 Gassin. L’établissement a été créé le 1er janvier 2014, il y a 12 ans. Effectif déclaré : 6 à 9 salariés. Son activité a été vérifiée le 6 novembre 2026 aux registres officiels.
Coordonnées et informations utiles
| Activité | Carreleur |
|---|---|
| Adresse | Villa le Traguet route Departementale 98a, 83580 Gassin |
Repères officiels
- Depuis 2010, 8 établissements du même code d’activité INSEE (NAF 43.33Z) ont été créés à Gassin ; 6 sont encore en activité aujourd’hui.
- Recommandation avant un projet de construction ou d’achat de terrain : à Gassin, les règles sont fixées par le plan local d’urbanisme (PLU) dans sa version du 15 février 2024, consultable gratuitement sur le Géoportail de l’urbanisme. Gassin est une commune littorale : la loi Littoral s’y applique aussi.
Sources : Géoportail de l’urbanisme (IGN) ; Répertoire Sirene (INSEE), stock des établissements. Données officielles, recalculées chaque nuit.
Identité de l’entreprise
| Raison sociale | C T S |
|---|---|
| Forme | SAS |
| SIRET | 798 996 682 00018 |
| Création | 1er janvier 2014 |
| Effectif | 6 à 9 salariés |
| Convention collective | Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (IDCC 2420) Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 (IDCC 2609) Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés) du 8 octobre 1990 (IDCC 1596) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)) |
Sources : Répertoire Sirene (INSEE), stock officiel ; DILA, base KALI (intitulés des conventions collectives), mise à jour du 05/11/2026. Fiche vérifiée le 6 novembre 2026.
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Questions fréquentes
Où se trouve Bel Habitat ?
Au Villa le Traguet route Departementale 98a, 83580 Gassin.
Depuis quand l’établissement de Bel Habitat existe-t-il ?
L’établissement a été créé le 1er janvier 2014.
Quel est le numéro SIRET de Bel Habitat ?
SIRET 798 996 682 00018, au nom de C T S (SAS).
Quelle convention collective applique Bel Habitat ?
3 conventions sont déclarées : Convention collective nationale des cadres du bâtiment du 1er juin 2004 (IDCC 2420) ; Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment du 12 juillet 2006 (IDCC 2609) ; Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c’est-à-dire occupant jusqu’à 10 salariés) du 8 octobre 1990 (IDCC 1596) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)).
L’établissement de Bel Habitat est-il toujours en activité ?
Oui : l’établissement est actif au répertoire Sirene de l’Insee, vérifié le 6 novembre 2026.
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