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Cabinet d’Études Patrice Marchal à La Motte

Maître d’œuvre, conception et plans de maison

En bref

Cabinet d’Études Patrice Marchal a son établissement à La Motte, en Dracénie (Var). Activité : maître d’œuvre, conception et plans de maison. Adresse : Route de Bagnols, 83920 La Motte. L’établissement a été créé le 1er janvier 2005, il y a 21 ans. Effectif déclaré : 1 ou 2 salariés. Son activité a été vérifiée le 30 octobre 2026 aux registres officiels.

Coordonnées et informations utiles

ActivitéMaître d’œuvre, conception et plans de maison
AdresseRoute de Bagnols, 83920 La Motte

Identité de l’entreprise

Raison socialeCABINET D’ETUDES PATRICE MARCHAL
FormeSARL
SIRET419 748 868 00033
Création1er janvier 2005
Effectif1 ou 2 salariés
Convention collectiveConvention collective nationale des entreprises d’architecture du 27 février 2003 (IDCC 2332) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance))

Sources : Répertoire Sirene (INSEE), via l’API Recherche d’entreprises ; DILA, base KALI (intitulés des conventions collectives), mise à jour du 30/10/2026. Fiche vérifiée le 30 octobre 2026.

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Questions fréquentes

Où se trouve Cabinet d’Études Patrice Marchal ?

Au Route de Bagnols, 83920 La Motte.

Depuis quand l’établissement de Cabinet d’Études Patrice Marchal existe-t-il ?

L’établissement a été créé le 1er janvier 2005.

Quel est le numéro SIRET de Cabinet d’Études Patrice Marchal ?

SIRET 419 748 868 00033, au nom de CABINET D’ETUDES PATRICE MARCHAL (SARL).

Quelle convention collective applique Cabinet d’Études Patrice Marchal ?

Convention collective nationale des entreprises d’architecture du 27 février 2003 (IDCC 2332) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)).

L’établissement de Cabinet d’Études Patrice Marchal est-il toujours en activité ?

Oui : l’établissement est actif au répertoire Sirene de l’Insee, vérifié le 30 octobre 2026.

À proximité : maître d’œuvre, conception et plans de maison et bâtiment, travaux et artisans

Avant de confier des travaux

  • Demandez l’attestation d’assurance décennale : elle est obligatoire pour les travaux de construction (Code des assurances, art. L241-1) et l’assureur doit figurer sur le devis.
  • Pour un dépannage, une réparation ou un entretien chez vous, un devis écrit détaillé est obligatoire au-delà de 150 € TTC (arrêté du 24 janvier 2017).
  • Les aides à la rénovation énergétique (MaPrimeRénov’, CEE) exigent une entreprise certifiée RGE pour les travaux concernés.

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