En bref
Sca la Fonciere du Domaine de La Môle (viticulteur) à La Môle : établissement enregistré depuis 11 ans.
Ce qu’on a vérifié
- Inscrite au répertoire officiel des entreprises, en activité
- Établissement enregistré depuis 11 ans
D’où viennent ces informations
- Inscrite au répertoire officiel des entreprises, en activité : Répertoire Sirene (INSEE), vérifié le 06/11/2026.
- Établissement enregistré depuis 11 ans : Répertoire Sirene (INSEE).
Adresse : Le Chateau, 83310 La Môle. Effectif déclaré : 6 à 9 salariés.
Coordonnées et informations utiles
| Activité | Viticulteur |
|---|---|
| Adresse | Le Chateau, 83310 La Môle |
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L’histoire de l’entreprise
- 1er avril 2015Création de l’établissement
- 6 mai 2015Immatriculation de l’entreprise
- 10 mars 2016Engagement en agriculture biologique
- 9 septembre 2017Comptes annuels déposés (exercice clos le 31 janvier 2017)
- 17 avril 2025Changement dans la direction de l’entreprise
Sources : Annuaire de l’Agence Bio ; BODACC (Direction de l’information légale et administrative), annonces commerciales ; Répertoire Sirene (INSEE).
Repères officiels
- Engagement en agriculture biologique depuis le 10 mars 2016 (production, préparation), contrôlé par Ecocert France.
- Depuis 2010, 17 établissements du même code d’activité INSEE (NAF 01.21Z) ont été créés à La Môle ; 13 sont encore en activité aujourd’hui.
Sources : Annuaire de l’Agence Bio ; Répertoire Sirene (INSEE), stock des établissements. Données officielles, recalculées chaque nuit.
Identité de l’entreprise
| Raison sociale | SCA LA FONCIERE DU DOMAINE DE LA MOLE |
|---|---|
| Forme | Société civile |
| SIRET | 810 895 292 00011 |
| Établissement enregistré le | 1er avril 2015 |
| Effectif | 6 à 9 salariés |
| Convention collective | Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)) |
Sources : Répertoire Sirene (INSEE), stock officiel ; DILA, base KALI (intitulés des conventions collectives), mise à jour du 05/11/2026. Données relevées le 6 novembre 2026.
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Questions fréquentes
Où se trouve Sca la Fonciere du Domaine de La Môle ?
Adresse : Le Chateau, 83310 La Môle.
Depuis quand l’établissement de Sca la Fonciere du Domaine de La Môle est-il enregistré ?
L’établissement est enregistré au répertoire Sirene depuis le 1er avril 2015.
Quel est le numéro SIRET de Sca la Fonciere du Domaine de La Môle ?
SIRET 810 895 292 00011, au nom de SCA LA FONCIERE DU DOMAINE DE LA MOLE (Société civile).
Quelle convention collective applique Sca la Fonciere du Domaine de La Môle ?
Convention collective nationale de la production agricole et CUMA du 15 septembre 2020 (IDCC 7024) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)).
L’établissement de Sca la Fonciere du Domaine de La Môle est-il toujours en activité ?
Oui : l’établissement est actif au répertoire Sirene de l’Insee, vérifié le 6 novembre 2026.
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