En bref
Instema (bureau d’études, topographie, diagnostic) à Vallauris : établissement en activité depuis 12 ans.
Ce qu’on a vérifié
- Inscrite au répertoire officiel des entreprises, en activité
- En activité depuis 12 ans : plus ancien que 9 établissements sur 10 du même métier à Vallauris
D’où viennent ces informations
- Inscrite au répertoire officiel des entreprises, en activité : Répertoire Sirene (INSEE), vérifié le 06/11/2026.
- En activité depuis 12 ans : plus ancien que 9 établissements sur 10 du même métier à Vallauris : Répertoire Sirene (INSEE), comparé aux fiches de cet annuaire.
Adresse : Domaine de Riquebonne - Studio 1 Bat.b 330 route de Cannes, 06220 Vallauris. Effectif déclaré : 1 ou 2 salariés.
Coordonnées et informations utiles
| Activité | Bureau d’études, topographie, diagnostic |
|---|---|
| Adresse | Domaine de Riquebonne - Studio 1 Bat.b 330 route de Cannes, 06220 Vallauris |
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L’histoire de l’entreprise
- 30 juin 2014Immatriculation de l’entreprise
- 15 septembre 2014Déménagement de l’établissement, depuis Cannes
- 11 novembre 2014Immatriculation après transfert du siège
- 7 février 2016Changement dans la direction de l’entreprise
- 11 septembre 2025Comptes annuels déposés (exercice clos le 31 décembre 2024)
Sources : BODACC (Direction de l’information légale et administrative), annonces commerciales ; Répertoire Sirene (INSEE), liens de succession.
Repères officiels
- Organisme de formation déclaré (n° de déclaration d’activité 93061013406), spécialité principale : formation en santé, sécurité et conditions de travail (Article L.2315-18).
- Depuis 2010, 143 établissements du même code d’activité INSEE (NAF 71.12B) ont été créés à Vallauris ; 53 sont encore en activité aujourd’hui.
- Fin 2025, ce même code d’activité (code APE 71.12B) compte à Vallauris 17 établissements employeurs et 46 salariés du secteur privé, contre 17 établissements et 73 salariés fin 2015.
- Recommandation avant un projet de construction ou d’achat de terrain : à Vallauris, les règles sont fixées par le plan local d’urbanisme (PLU) dans sa version du 15 octobre 2018, consultable gratuitement sur le Géoportail de l’urbanisme. Vallauris est une commune littorale : la loi Littoral s’y applique aussi.
Sources : Géoportail de l’urbanisme (IGN) ; Liste publique des organismes de formation (ministère du Travail) ; Répertoire Sirene (INSEE), stock des établissements ; Urssaf, établissements employeurs et effectifs salariés (open.urssaf.fr, ODbL). Données officielles, recalculées chaque nuit.
Identité de l’entreprise
| Raison sociale | INGENIERIE STRUCTURES MECANIQUES |
|---|---|
| Forme | SAS |
| SIRET | 802 920 561 00023 |
| Création | 15 septembre 2014 |
| Effectif | 1 ou 2 salariés |
| Convention collective | Convention collective nationale des bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987 mise à jour par avenant n° 46 du 16 juillet 2021 (IDCC 1486) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)) |
Sources : Répertoire Sirene (INSEE), stock officiel ; DILA, base KALI (intitulés des conventions collectives), mise à jour du 05/11/2026. Fiche vérifiée le 6 novembre 2026.
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Questions fréquentes
Où se trouve Instema ?
Au Domaine de Riquebonne - Studio 1 Bat.b 330 route de Cannes, 06220 Vallauris.
Depuis quand l’établissement d’Instema existe-t-il ?
L’établissement a été créé le 15 septembre 2014.
Quel est le numéro SIRET d’Instema ?
SIRET 802 920 561 00023, au nom de INGENIERIE STRUCTURES MECANIQUES (SAS).
Quelle convention collective applique Instema ?
Convention collective nationale des bureaux d’études techniques, des cabinets d’ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987 mise à jour par avenant n° 46 du 16 juillet 2021 (IDCC 1486) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)).
L’établissement d’Instema est-il toujours en activité ?
Oui : l’établissement est actif au répertoire Sirene de l’Insee, vérifié le 6 novembre 2026.
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Avant de confier des travaux
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- Pour un dépannage, une réparation ou un entretien chez vous, un devis écrit détaillé est obligatoire avant l’intervention, quel que soit le montant (arrêté du 24 janvier 2017, art. 4).
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