Jean de Ponfilly Architecte D.P.L.G à Rayol-Canadel-sur-Mer
Activités d’architecture (code INSEE 71.11Z)
En bref
Jean de Ponfilly Architecte D.P.L.G (activités d’architecture (code INSEE 71.11Z)) à Rayol-Canadel-sur-Mer : établissement en activité depuis 6 ans.
Ce qu’on a vérifié
- Inscrite au répertoire officiel des entreprises, en activité
- Établissement enregistré depuis 6 ans
D’où viennent ces informations
- Inscrite au répertoire officiel des entreprises, en activité : Répertoire Sirene (INSEE), vérifié le 06/11/2026.
- Établissement enregistré depuis 6 ans : Répertoire Sirene (INSEE).
Adresse : 3 Corniche de Strasbourg, 83820 Rayol-Canadel-sur-Mer. Effectif déclaré : 1 ou 2 salariés.
Coordonnées et informations utiles
| Activité | Activités d’architecture (code INSEE 71.11Z) |
|---|---|
| Adresse | 3 Corniche de Strasbourg, 83820 Rayol-Canadel-sur-Mer |
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Repères officiels
- Depuis 2010, 6 établissements du même code d’activité INSEE (NAF 71.11Z) ont été créés à Rayol-Canadel-sur-Mer ; 5 sont encore en activité aujourd’hui.
- Dernières formalités publiées au BODACC : 8 octobre 2026 : comptes annuels déposés (exercice clos le 31 décembre 2025).
- Recommandation avant un projet de construction ou d’achat de terrain : à Rayol-Canadel-sur-Mer, les règles sont fixées par le plan local d’urbanisme (PLU) dans sa version du 12 décembre 2025, consultable gratuitement sur le Géoportail de l’urbanisme. Rayol-Canadel-sur-Mer est une commune littorale : la loi Littoral s’y applique aussi.
Sources : BODACC (Direction de l’information légale et administrative), annonces commerciales ; Géoportail de l’urbanisme (IGN) ; Répertoire Sirene (INSEE), stock des établissements. Données officielles, recalculées chaque nuit.
Identité de l’entreprise
| Raison sociale | JEAN DE PONFILLY ARCHITECTE D.P.L.G |
|---|---|
| Forme | SAS |
| SIRET | 885 015 693 00017 |
| Établissement enregistré le | 1er juillet 2020 |
| Effectif | 1 ou 2 salariés |
| Convention collective | Convention collective nationale des entreprises d’architecture du 27 février 2003 (IDCC 2332) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)) |
Sources : Répertoire Sirene (INSEE), stock officiel ; DILA, base KALI (intitulés des conventions collectives), mise à jour du 05/11/2026. Données relevées le 6 novembre 2026.
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Questions fréquentes
Où se trouve Jean de Ponfilly Architecte D.P.L.G ?
Au 3 Corniche de Strasbourg, 83820 Rayol-Canadel-sur-Mer.
Depuis quand l’établissement de Jean de Ponfilly Architecte D.P.L.G est-il enregistré ?
L’établissement est enregistré au répertoire Sirene depuis le 1er juillet 2020.
Quel est le numéro SIRET de Jean de Ponfilly Architecte D.P.L.G ?
SIRET 885 015 693 00017, au nom de JEAN DE PONFILLY ARCHITECTE D.P.L.G (SAS).
Quelle convention collective applique Jean de Ponfilly Architecte D.P.L.G ?
Convention collective nationale des entreprises d’architecture du 27 février 2003 (IDCC 2332) (déclarée au répertoire Sirene/Recherche d’entreprises ; intitulé : base KALI (Légifrance)).
L’établissement de Jean de Ponfilly Architecte D.P.L.G est-il toujours en activité ?
Oui : l’établissement est actif au répertoire Sirene de l’Insee, vérifié le 6 novembre 2026.
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